L'Exécutif

Le Président national : Stéphane Lemaire



Ses principales fonctions sont de :
  • Présider les assemblées de l'Exécutif national, du Congrès et du Conseil syndical
  • Agir en tant que représentant officiel du syndicat
  • Agir en tant que porte parole du Syndicat des agent de la paix en services correctionnels du Québec
  • Voir au fonctionnement du Syndicat
  • Voir à ce que chaque officier s'acquitte de ses responsabilités
  • Surveiller le travail des permanents
  • Faire partie ex-officio de tous les comités



Le Vice-président national : Arthur Kassombola



Ses principales fonctions sont de :
  • Agir comme remplaçant d'un des membres de l'Exécutif national en cas de décès, de démission, de suspension ou d'incapacité d'agir de l'un d'eux
  • Assurer toutes les fonctions qui lui sont dévolues par la convention collective
  • Agir en tant que responsable du dossier de la formation syndicale ainsi que de la structure des communications
  • Agir en tant que responsable des dossiers de santé et de sécurité au travail



Le Secrétaire général : Sylvain Maltais



Ses principales fonctions sont de :
  • Confectionner les procès-verbaux des différents comités, des assemblées de l'Exécutif national, du Congrès et du Conseil syndical
  • Effectuer toute la correspondance qui incombe à sa charge
  • Convoquer les différentes assemblées prévues à la convention
  • Tenir un registre sur toutes les activités du Syndicat
  • Contrôle tous les livres, papiers, effets et documents du Syndicat
  • Supervise le personnel du Syndicat des agents de la paix en services correctionnels
  • Préparer un rapport financier écrit, complet et détaillé
  • Préparer un budget annuel
  • Autoriser les libérations syndicales et les comptes de dépenses



Le Responsable des dossiers de griefs et des dossiers en accident de travail : Claude Trudel



Ses principales fonctions sont de :
  • Gérer les griefs selon la convention collective
  • Gérer les dossiers d'accidents de travail et des maladies professionnelles
  • Peut agir comme procureur lors de l'arbitrage des griefs
  • Tenir à jour un registre de jurisprudence et met sur pied un centre de documentation sur les différentes lois du travail et matières relatives à l'arbitrage des griefs
  • Tenir un registre du greffe des arbitrages
  • Veiller à ce que les dossiers de griefs soient à jour, que toutes les informations pertinentes à la préparation du dossier et à la défense soient recueillies avec diligence et soin
  • Voir au respect de la convention collective (l'application des clauses et son interprétation)
  • Tenir les procès-verbaux du comité


Conférence de A. Chartrand


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Conférence du 8 mai 2008
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Rapport moral de l'exécutif national

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Historique du SAPSCQ

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Contestation juridique Loi 43

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TD ASSURANCE Meloche Monnex

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